1 – Édition du site
Propriétaire du site : Diamant les bains SAS – Contact : direction@diamantlesbains.com +596 596 76 40 14 – Adresse : 92 rue justin roc rond point du nèg mawon le diamant, 97223, Martinique.
Identification de l’entreprise : SAS Diamant les bains SAS au capital social de € – SIREN : 802 365 314 – Adresse postale : 92 rue justin roc rond point du nèg mawon le diamant, 97223, Martinique.
Directeur de la publication : – Contact : Dominique Lisee
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Diamant les bains SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Diamant les bains SAS .
3 – Limitations de responsabilité.
Diamant les bains SAS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://diamant-les-bains.fr/.
Diamant les bains SAS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://diamant-les-bains.fr/.
Diamant les bains SAS s’engage à sécuriser au mieux le site https://diamant-les-bains.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Diamant les bains SAS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Diamant les bains SAS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.
5 – Liens hypertextes et cookies
La navigation sur le site https://diamant-les-bains.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un “cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://diamant-les-bains.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de
Fort de France.